Ce document constitue une synthèse critique et historiographique permettant de situer l’ouvrage dans le champ des études basques et de l’histoire locale du Labourd.]]> Le fichier comporte un tableau structuré en de nombreuses colonnes (environ quarante), permettant de documenter de manière systématique la tenue des assemblées : dates, lieux, nature des séances, participants (abbé, jurats, députés, syndics), objets des délibérations, décisions prises, aspects financiers, relations avec le pouvoir royal et événements notables.
Ce jeu de données constitue un outil d’analyse précieux pour l’étude du fonctionnement institutionnel, de la vie politique et administrative, ainsi que des dynamiques collectives du Labourd au XVIIIᵉ siècle. Il permet des exploitations quantitatives et comparatives, et complète utilement les transcriptions textuelles conservées dans d’autres documents de la collection.]]> Le fichier présente, sous forme tabulaire, les principales rubriques cadastrales : désignation des maisons, noms des propriétaires, sections et numéros de parcelles, nature des biens, surfaces, évaluations fiscales et, le cas échéant, observations complémentaires. Les données sont organisées de façon systématique, permettant des tris, comparaisons et exploitations quantitatives.
Ce document constitue une source essentielle pour l’étude du patrimoine bâti, de la structure foncière, de la fiscalité locale et de l’évolution de la propriété immobilière à Senpere au début du XIXᵉ siècle. Il offre également un point de comparaison précieux avec les sources antérieures (inventaires, contrats, prises de possession) conservées dans la même collection.]]> documents établis dans le cadre de la mise en place du cadastre au début du XIXᵉ siècle.]]> Le document détaille les décisions royales visant à restaurer l’ordre public et à encadrer le fonctionnement des assemblées du Bilçar, l’élection et le rôle des abbés, jurats et syndics, ainsi que la gestion des finances communautaires et le paiement des créanciers. Il traite également de questions sensibles telles que les attroupements armés, les conflits au sein des églises, les emprisonnements abusifs, et les modalités de libération et de restitution des biens saisis.
À travers une langue juridique dense et normative, cette transcription éclaire de manière précise le droit public local, les rapports entre pouvoir royal et communautés labourdines, ainsi que les mécanismes institutionnels propres au Labourd au XVIIᵉ siècle. Elle constitue une source essentielle pour l’étude de l’histoire politique, juridique et institutionnelle du Pays Basque sous l’Ancien Régime.]]> Règlement relatif au Bilçar du marquis de Saint-Luc, lieutenant général du roi en Guyenne, 1664.]]>
Les actes, datés entre la fin du XVIIᵉ siècle et le début du XIXᵉ siècle, décrivent de manière détaillée les rites juridiques et symboliques par lesquels un individu est formellement installé dans la possession réelle, actuelle et corporelle d’un bien : ouverture et fermeture des portes, promenades à l’intérieur des bâtiments et des terres, prélèvement et jet de poignées de terre ou d’herbes, rupture de branches, manipulation d’objets domestiques ou liturgiques, accomplissement de gestes cérémoniels.

Le corpus documente une grande variété de situations juridiques : ventes, héritages, successions, échanges, adjudications de biens nationaux, prises de possession ecclésiastiques (cures, prébendes), ainsi que les transformations induites par la période révolutionnaire (calendrier républicain, nouveaux cadres administratifs). Il constitue une source de premier ordre pour l’étude du droit coutumier, des pratiques notariales, de la transmission des biens, de la topographie foncière et de la culture juridique et symbolique des communautés labourdines.]]>
Le texte mentionne explicitement les rôles institutionnels locaux (abbé, jurats, députés, greffier, gardes-bois) et illustre de manière détaillée le fonctionnement juridique, social et économique d’une communauté labourdine au XVIIIᵉ siècle. Cette transcription constitue une source essentielle pour l’étude de l’histoire institutionnelle, du droit coutumier et de la gestion des biens communs en Labourd.]]> cote 3 E 18982, folios 273–295.]]>